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concernant la TVA
DEFINITIONS
Qu’est ce que la TVA ?
Qu’est ce qu’un chiffre d’affaire?
Qu’est ce qu’un chiffre d’affaire taxable?
Qu’est ce la TVA d’entrée et de sortie?
TAUX
Qu’est ce que les taux de la TVA ?
Est ce que ces taux sont applicables sur touts les services et marchandises?
Que faire si toutes mes marchandises sont du taux zéro ?
Quelles sont les fournitures exemptées?
ENREGISTREMENT POUR LA TVA
Quand dois-je m’enregistrer et commencer à appliquer la TVA?
Comment s’enregistrer pour la TVA?
Que se passe-t-il après que je sois enregistré ?
Pourquoi devrai-je m’enregistrer pour la TVA si mon chiffre d’affaire ne dépasse pas le seuil d’imposition?
SUPPLEMENTAIRE
Y a t il un moyen qui peut simplifier la TVA pour les PME?
Où puis-je acquérir plus d’informations détaillées ?
DEFINITIONS
Qu’est ce que la TVA ?
La Taxe de Valeur Ajoutée (TVA) est une taxe à la consommation de nature générale, à assiette large, évaluée par rapport à la valeur ajoutée aux biens et services. Elle s'applique plus ou moins à tous les biens et services achetés et vendus à des fins de consommation dans la Communauté. Ainsi, les biens vendus pour l'exportation ou les services vendus à des clients résidant hors de la Communauté ne sont normalement pas soumis à la TVA (expliqué dans le Table A).
Qu’est ce qu’un chiffre d’affaire?
Un chiffre d’affaire est le montant total qui a été produit par le commerce, pas seulement le profit / bénéfices.
Qu’est ce qu’un chiffre d’affaire taxable?
Ceci inclut toutes les fournitures et marchandises sur lesquelles le taux de la TVA est appliqué.
Qu’est ce la TVA d’entrée et de sortie?
La TVA d’entrée est appliquée aux fournisseurs de votre commerce. La Taxe de sortie est appliqué aux clients. Le montant à payer à HMRC est la différence entre votre Taxe d’entrée et de sortie.
Par exemple, les marchandises sont fournis par un grossiste à un détaillant qui ensuite les revends aux Clients / Consommateurs. Si vous êtes un consommateur de cette chaîne, alors:
Le prix de gros des marchandises + Taxe d’entrée = Le prix d’achat pour les détaillants
(Le prix de vente des détaillants = Le prix d’achat + Profits)
(La taxe de sortie = Le prix d’achat + 17.5 % du prix d’achat – Le taux standard est 17.5 %)
Le prix de ventes pour les détaillants + Taxe de sortie = Prix d’achats pour les consommateurs
Le montant à payer en tant que TVA par un détaillant = Taxe de sortie – Taxe d’entrée.
Si la taxe d’entrée est plus que la Taxe de sortie, vous pouvez alors qualifier pour un remboursement.
TAUX
Quels sont les taux de la TVA?
TIl y a trois catégories de la TVA qui sont bien déterminés ci-dessous:
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Rate Type |
Rate Value |
Fournitures implicables |
Standard |
17.5% |
Presque touts les services et marchandises |
Réduit |
5% |
L’essence ou l’électricité, les matériaux d’installations pour sauver l’énergie, Les chaises des enfants, les produits sanitaires des femmes, etc. |
Zéro |
0% |
Les marchandises et services sur lesquelles la TVA n’est pas appliqué. Exemples sont: La plupart des nourritures ( mais pas les repas servis dans les restaurants et Cafés) , livres, journaux, les habits des jeunes enfants, et chaussures, des biens exportés, prescriptions et la plupart des transports publics. |
Est ce ces taux s’appliquent sur toutes les marchandises et services?
Non, quelques fournitures sont exemptées de la TVA, ce qui veut dire que la TVA ne s’applique pas et n’est pas payable aussi les fournitures qui ne sont pas appliquées sont celles qui sont :
- fabriquées en dehors de la Grande Bretagne et Isle of Man;
- Pas fabriquées lors de la période du commerce.
Quoi faire si mes marchandises sont du taux zéro?
Si toutes les marchandises sont appliquées Zéro, vous ne devez pas vous enregistrer pour la TVA.
Quelles sont les fournitures exemptées?
Les fournitures exemptées sont celles dont la TVA n’est pas payable car aucun taux n’est spécifié. Les fournitures sont aussi en dehors du taxe de la TVA si:
- fabriqué en dehors de la Grande Bretagne;
- Part d’une non activité d’un commerce..
Les exemples incluent:
- Vente, location et prêt des terrains et immeubles (mais pas des locations des garages, espaces de parking, hôtels et des accommodations de vacances)
- Assurance;
- Paris, loteries et miser, jeux (mais pas des machines à fruits) ;
- Fournit des crédits;
- certaines educations et formation;
- Collecte de fonds pour la charité,
- Souscriptions à certaines organizations;
- Les services de docteurs et dentistes;
- certains services from undertakers.
Si toutes vos fournitures sont exemptées, vous devez normalement pas vous enregistrer pour la TVA. Si au cas où, vous êtes enregistré pour la TVA et vous avez des fournitures exemptées ( un exception partielle) vous ne pourrez pas alors recevoir toutes les Taxes d’entrées de .
ENREGISTREMENT POUR LA TVA
Quand dois-je m’enregistrer et commencer à appliquer la TVA?
Vous pouvez conduire votre propre commerce sans vous enregistrer pour la TVA mais vous devrez le faire si:
- Vous voulez appliquer la TVA à vos clients;
- Votre chiffre d’affaire franchit le seuil d’imposition.
Table A définit les trois facteurs qui décrivent le chiffre d’affaire applicable..
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Table A |
Facteur |
Définition |
Fournitures applicables |
La fourniture des marchandise et services fabriquées en Grande Bretagne. |
Ventes à distance |
Une personne applicable dans la CE fournit les marchandises à un autre client dans la CE (le client n’est pas alors enregistré ou oblige d’être enregistré pour la TVA) |
Acquisitions |
Si vous êtes une organisation, tout ce que vous achetez d’un fournisseur enregistré à la TVA d’un autre pays membre de la CE, ceci est connu en tant qu’une acquisition. |
Table B discute les situations reliées aux différents montants du chiffre d’affaire applicable.
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Table B
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Chiffre d’affaire implicable |
Recommended Action |
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Moins que le seuil d’imposition. £60,000 |
L’enregistrement pour la TVA n’est pas obligatoire mais vous pouvez bien sûre vous enregistrer volontairement pour que vous puissiez la réclamer sur vos ventes. Une fois enregistré, vous devez soumettre la déclaration des comptes selon les applications. |
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En cour de dépasser le seuil d’imposition £60,000 |
Vous devez notifier votre Service de Douanes de la TVA immédiatement pour procéder vers l’enregistrement pour éviter des surcharges après. |
Le seuil d’imposition dépassé £60,000 |
Si vous ne vous êtes pas enregistré déjà, vous de le faire tout de suite. Vous pouvez être responsable des surcharges selon la situation. |
Comment puis-je m’enregistrer pour la TVA?
La TVA est payée à HMRC, aussi connu en tant que un département aussi connu en tant que Service de Douane. Vous devez compléter le formulaire VAT 1 que vous devez envoyer au Service de Douane dans les 30 jours dont vous êtes devenu applicable à la TVA. Vous pouvez peut être demandé de remplir les formulaires suivants:
- VAT 2 – si votre commerce est un partenariat
- VAT 68 – si vous achetez un commerce déjà établis et vous voulez garder le numéro de la TVA du propriétaire précédent.
- VAT 1TR si vous nominez un représentatif de Taxe.
Veuillez Cliquer ici pour vous enregistrer sans problèmes en ligne pour la TVA en utilisant VAT Centre.
Que se passe-t-il après que je sois enregistré ?
Après vous avoir enregistré pour la TVA, vous devez l’appliquer sur vos fournitures applicables. Dans tous les cas, vous devez garder une bonne archive de ce qui suit
- all standard-rated goods and services which are a part of your business;
- a separate record of any exempt supplies you make;
- The VAT account: a summary of the totals of your input and output tax.
En plus de cela, vous devez soumettre la déclaration de la TVA sur des intervalles bien spécifiques. Vous pouvez le faire en direct ou utiliser le formulaire de la déclaration. Si la TVA sur votre vente est plus que la TVA sur votre vente, vous pouvez alors réclamer la différence de chez HMRC.
Pourquoi dois-je m’enregistrer à la TVA si mon chiffre d’affaire est en dessous du seuil ?
L’enregistrement pour la n’est pas obligatoire mai vous pouvez certainement vous enregistrer volontairement pour réclamer la TVA sur les achats. Après l’enregistrement, vous devez prendre comptes des comptes de vos ventes si la TVA est applicable.
Il y a certains avantages et en même temps des désavantages attachés à ce genre d’enregistrement volontaire. Les poins positifs sont :
- Augmente la crédibilité de votre commerce;
- Si votre commerce effectue une fourniture qui est catégoriquement du taux standard ou zéro, vous pouvez alors réclamer la Taxe
Mais, une fois enregistré pour la TVA, vous devez obligatoirement:
- La comptabilité de la Taxe de sortie sur toutes vos fournitures applicables;
- Prendre soin correctement des archives et comptes;
- Soumettre la déclaration de la TVA régulièrement.
SUPPLEMENTAIRE
Y a t il quelque astuces qui puisse simplifier la TVA pour les petits commerces?
Il y a un nombre d’arrangements simplifiés pour que la comptabilité de la TVA devienne facile pour les petits commerces. HMRC fournit les méthodes suivantes pour effectuer la procédure du payement de la TVA facile pour les propriétaires des petits commerces:
- Comptabilité du cash.
Si votre chiffre d'affaire applicable est en dessous du seuil d'imposition par an, base sur le montant reçu et payé au lieu de la date des factures ou la période de la transaction.
- Comptabilité Annuelle
La plupart des commerces travaillent par trimestre selon la période standard de la TVA et soumettent 4 déclarations par an. Mais, si votre chiffre d’affaire est en dessous du seuil d’imposition, vous pouvez alors joindre le plan de comptabilité et envoyer vos comptes une seule fois par an. Si vous utilisez ce schéma, vous devez prendre soin d’effectuer vos payements pendant toute l’année. Ceci vous aidera à planifier vos besoins financiers et trésorerie.
- Plans des détaillants
Si vous êtes un détaillant, il y a des alternatives pour générer des factures pou un large nombre de fournitures effectué directement au public.
- Bad debt relief
If you make supplies of goods or services to a customer but you are not paid you may be able to claim relief from VAT on the debts.
- Plan forfait
Si votre chiffre d’affaire est moin que 150 000 Livres Sterling, vous êtes en droit deter dans le plan forfeit. Ce schéma vous permet de sauvegarder sur l’administration parce que vous ne devez pas présenter les comptes sur chaque individu tout le temps. Vous devez simplement payer un certain pourcentage de votre chiffre d’affaire total. Les taux différent selon le type de commerce.
Où puis-je trouver plus d’informations en détails?
Vous pouvez vous référer au document suivant présent sur le site de HMRC:
Le guide de TVA: Notice 700 vous informe plus sur quoi vous devez charger la TVA ou pas du tout.
Dois je m’enregistrer pour la TVA? Notice 700/1 définit en détails, qui doivent s’enregistrer pour la TVA et montre comment remplir le formulaire de TVA 1
Soumission des déclarations de la TVA Notice 700/12 fournit des guides assez importants pour la déclaration de la TVA.
Tout sur la TVA: Notice 700/15 gives a simple introduction to output and input tax.
Garder les archives et Comptes: Notice 700/21 explains what records you will need to keep.
Comment corriger et rectifier les erreurs: Notice 700/45
Surcharge: Notice 700/50
Plans de détails: Notice 727
Plan de la Comptabilité de la trésorerie. Notice 731
Comptes Annuels: Notice 732
Le plan des taux forfaire pour les petits commerces: Notice 733
Catalogue de Publications: Notice 999 fournit une liste de toutes les publications publiées par HMRC.
Puis-je parler avec quelqu’un pour plus d’aide?
Veuillez contacter le personnel de Support de VAT Centre sur les numéros suivants:
Anglais
44-207-016-2727
44-207-255-2557
Allemand
44-207-016-2726
Français
44-207-612-4146
Russe
44-207-637-3883
Italien
44-207-612-4999
Vous pouvez aussi envoyer un mèl au info_fr@formationshouse.com |
