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Value Added Tax (VAT)
 


Introduction à la TVA

Contenu

Qu'est ce que la TVA?

Quels sont les taux de la TVA?

Est ce que ces taux s'appliquent sur tous les marchandises et services?

Comment puis-je rechercher le taux de la TVA pour une fourniture spécifique?

Quand est ce que je dois m'enregistrer et commencer à appliquer la TVA?

Qu'est ce qui se passe lorsque je me suis déjà enregistré?

Aides et informations supplémentaire

Qu'est ce que la TVA?

La TVA est une taxe sur les dépenses du consommateur. Ceci est collecté sur les transactions financières, imports et acquisitions.

La plupart des transactions commerciales incluent la fourniture des produits et de services. La TVA est payable si :

  • les fournitures sont faites dans la Grande Bretagne ( GB) ou Isle of Man
  • par une personna taxable
  • en cours du déroulement du Commerce et
  • ne sont pas exemptés ou évalués Zéro

Quels sont les taux de la TVA?

Il y a trois taux de la TVA

  • un taux standard, actuellement 17.5%
  • un taux réduit, actuellement 5% et
  • un taux évalué Zéro

Est ce que ces taux s'appliquent sur tous les marchandises et services?

Non, quelques fournitures sont exemptées de la TVA, ce qui veut dire qu'il n'y a pas de TVA à payer. Aussi, d'autres fournitures sont en dehors de la TVA si:

    • Elles sont fabriquées en dehors de la Grande Bretagne et Isle of    Man oue the UK and Isle of Man or

    • N'est pas fabriquée en cours du commerce.

Comment puis-je rechercher le taux de la TVA pour une fourniture spécifique?

Vous pouvez trouver les détails concernant quelles marchandises et services sont évalués Zéro ou exemptés dans Notice 700 Le guide de TVA et Notice 701/39. Ceci vous dit aussi où vous pouvez trouver des informations supplémentaires concernant la responsabilité d'une fourniture particulière.

Quand dois-je m'enregistrer et commencer à appliquer la TVA?

La fourniture de n'importe quels produits et services; qui sont sujets à la TVA à n'importe quel taux sont appellés fournitures taxables même si vous êtes enregistré ou non à la TVA.

Si la valeur des vos fournitures taxables dépasse une limite spécifique, vous devez vous enregistrer à la TVA seulement si vos fournitures sont totallement évalué Zéro et dans quels cas vous pouvez appliquer l'exemption de l'enregistrement. Les limites sont bien expliqueés dans supplément à Notice 700/1 La meilleure voie pour vous enregistrer à la TVA est d'utiliser notre service d'enregistrement en ligne..

Notice 700/1 explique aussi comment appliquer pour:

    • enregistrer si la valeur de vos fournitures taxables dépasse la limite

    • exemption de l'enregistrement si vos fournitures taxables sont    totallement évaluées zéro.

    •excéption de l'enregistrement su vous pouvez montrer que votre  chiffre d'affaire future sera en-dessous de la limite du  "désenregistrement"

    •enregistrement volontaire si la valeur de vos fournitures taxables   est en-dessous de la limite exigée de l'enregistrement;

    •enregistremenr lorsque vous effectuez des ventes à distances à la  Grande Bretagne ou d'autres acquisitions similaires dans la Grande  Bretagne et

    •enregistrement volontaire lorsque vous effectuez des fournitures en   dehors de la Grande Bretagne et qui sont taxables si elles auraient   été effectuées en Grande Bretagne.

Qu'est ce qui se passe une fois que je suis enregistré?

Vous devez appliquer la TVA sur touts vos fournitures taxables dès la date d'enregistrement et garder:

  • Un record de tous les marchandises de taux standard et services que vous fournissez faisant partie de votre commerce.
  • Un compte à part de n'importe quelles fournitures exemptées que vous faites et
  • Un compte de TVA

A plusieurs intervalles, vous devez remplir la déclaration de la TVA avec les détails de vos ventes et achats. Vous pouvez faire cela en ligne ou utiliser les formulaires en papiers. Si la TVA sur vos ventes est plus que la TVA su vos achats, vous payez la différence et si c'est le contraire, vous réclamez la différence .

Le plan du taux fixe pour les petits commerces simplifient les procédures de la comptabilité de la TVA pour économiser votre temps et argent.

Vous pouvez trouver plus d'informations concernant les records que vous devez conserver dans Notice 700/21 . Garder les records et Comptes des taux fixe dans Notice 733.

Autres informations et aides

Nous avons produit un guide qui couvre différents aspects de la TVA:

TVA pour les débutants

 

 
 
   
 

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Informations sur la TVA